FRANCE HAIES

Mme. dorothée Gault
M. JEREMIE NATAF

Présentation de la marque FRANCE HAIES

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par madame dorothée Gault et monsieur JEREMIE NATAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE HAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Les déposants sont madame dorothée Gault domicilié(e) LES HAUTS DE VAUGRENIER, 1 ALLEE DES BASTIDES - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et monsieur JEREMIE NATAF domicilié(e) 66 BLD BOMPARD - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOROTHEE GAULT domicilié(e) LES HAUTS DE VAUGRENIER, 1 ALLEE DES BASTIDES - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque FRANCE HAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE HAIES est expirée depuis le 23 octobre 2022.

dorothée Gault a également déposé les autres marques suivantes : ID OUTDOOR , I.DEXTERIEURS